Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACKINOV
/
RMD NANO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RMD NANO
PACKINOV, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4364206
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2027
RMD NANO de PACKINOV

Présentation de la marque RMD NANO

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PACKINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RMD NANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PACKINOV domicilié(e) Parc d'activité des 2 B - 01360 - Béligneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 952 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque RMD NANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMD NANO arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.

PACKINOV a également déposé les autres marques suivantes : LPure , PACKINOV , PACKINOV , LPure


PACKINOV, Société par actions simplifiée - Parc d'activité des 2 B - 01360 - Béligneux - France - SIREN 410952725


Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; courroies de machines ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines de conditionnement pour mettre un contenu dans un contenant, en particulier machines à remplir tout contenant de tout élément liquide, pâteux, pulvérulent, solide, poudres, granulés ; appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature ; machines à boucher ou à fermer, à souder, à sceller tout récipient, machines à sceller et à fermer des sachets, transporteurs, convoyeurs, machines à capsuler les bouteilles ; machines à rincer ; machines à air comprimé ; machines d'aspiration d'air ; machines à ajuster ; machines de thermoformage ; étiqueteuses ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; Machines de décontamination d'emballages ; appareils de scellage, de pinçage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage ; machines d'emballage à emboutissage profond ; étireuses à vide ; machines de portionnement ; appareils automatiques de groupement et de chargement ; dispositifs de chargement, d'évacuation et de transport à entraînement mécanique ; dispositifs de découpage mécaniques ; estampage ; machines de tassement ; machines de mise sous carton ; appareils mécaniques de codage et appareils d'impression ; Machines à poser des couvercles sur les coupelles ; Machines d'imprimerie pour impression sur emballages ; thermoscelleuses [machines] ;

Appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation et le contrôle de l'électricité ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; Appareils électroniques pour des machines de remplissage et de fermeture de récipients ; Pompes doseuses volumétriques pour liquides ; balances ; appareils de commande et de réglage ; commandes de machines.